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Mairie de François

Site officiel de François (79)

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral portant réglementation des feux en plein air, des feux et spectacles pyrotechniques (15 pages 822Ko)

Journal Officiel 03/05/2023 Arrêté Catastrophe Naturelle (PDF 318 Pages 1.92Mo)

Arrêté Préfectoral du 02 05 2023 Autorisant Accès Propriété Privées Réalisation Programmes Relevant Inventaire Patrimoine Naturel (4 pages 179Ko)

 

Ci-dessous les arrêtés relatifs aux calamités agricoles

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Deux-Sèvres

 

Ci-dessous les arrêtés pris concernant la chasse et la pêche

Arrêté Pêche Sauvetage Poissons Crustacés (PDF 4 pages 203Ko)

Arrêté Pêche Électrique Capture Transport Scientifique Poissons Crustacés (PDF 4 pages 211Ko)

Arrêté Abrogation Fermeture Pêche 1ère Catégorie du 27/01/2023 (PDF 4 Pages 141Ko)

Avis annuel 2023 (PDF 1 page 194Ko)

Arrêté pêche Carpe de nuit 2023 (PDF 4 pages 255Ko)

Arrêté réserve de pêche 2023 (PDF 4 pages 248Ko)

Arrêté pêche 2023 (PDF 20 pages 1.06Mo)

Inventaires Frayères, zones de croissance et d'alimentation de poissons et crustacés (PDF 4 pages 169Ko)

 

Ci-dessous les arrêtés pris concernant les rivières et notamment les restrictions d'eau (pour info la commune se situe sur le territoire de la Sèvre Niortaise Moyenne):

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 20/07/2023 (PDF 12 Pages 748Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 09/06/2023 (PDF 12 Pages 723Ko)

Arrêté Préfectoral Cadre Restriction d'eau du 22/05/2023 (PDF 68 Pages 4.43Mo)

Arrêté Préfectoral Travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Bassin de la Sèvre Niortaise amont et affluents 2023-2028 du 11/01/2023 (PDF 8 Pages 496Ko)

 

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