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Mairie de François

Site officiel de François (79)

Arrêtés préfectoraux

Ci-dessous les arrêtés pris concernant la chasse et la pêche

Arrêté Abrogation Fermeture Pêche 1ère Catégorie du 27/01/2023 (PDF 4 Pages 141Ko)

Avis annuel 2023 (PDF 1 page 194Ko)

Arrêté pêche Carpe de nuit 2023 (PDF 4 pages 255Ko)

Arrêté réserve de pêche 2023 (PDF 4 pages 248Ko)

Arrêté pêche 2023 (PDF 20 pages 1.06Mo)

Inventaires Frayères, zones de croissance et d'alimentation de poissons et crustacés (PDF 4 pages 169Ko)

 

Ci-dessous les arrêtés pris concernant les rivières et notamment les restrictions d'eau (pour info la commune se situe sur le territoire de la Sèvre Niortaise Moyenne):

Arrêté Préfectoral Travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Bassin de la Sèvre Niortaise amont et affluents 2023-2028 du 11/01/2023 (PDF 8 Pages 496Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 31/10/2022 (PDF 7 Pages 509Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 21/10/2022 (PDF 12 Pages 514Ko) 

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 07/10/2022 (PDF 10 Pages 512Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 09/08/2022 (PDF 12 Pages 572Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 13/07/2022 (PDF 10 Pages 605Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 03/05/2022 (PDF 58 Pages 5.39Mo)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 01/04/2022 (PDF 10 Pages 508Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 18/02/2022 (PDF 6 Pages 259Ko)

Arrêté préfectoral prorogeant la déclaration d'intérêt général et l'autorisation environnementale des travaux inscrits dans le contrat territorial des milieux aquatiques du SMC 04/02/2022 du (PDF 4 Pages 171Ko)

Arrêté Préfectoral portant levée partielle de Restriction d'eau du 10/01/2022 (PDF 6 Pages 258Ko)

Arrêté Préfectoral portant levée partielle de Restriction d'eau du 10/01/2022 (PDF 6 Pages 271Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 23/12/2021 (PDF 4 Pages 195Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 28/10/2021 (PDF 4 Pages 219Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 20/08/2021 (PDF 4 Pages 249Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 23/07/2021 (PDF 6 Pages 235Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 05/07/2021 (PDF 6 Pages 229Ko)

Arrêté Préfectoral Restriction d'eau du 15/04/2021 (PDF 4 pages 205Ko)

 

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